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    0 - Protéger une oeuvre


    Pourquoi protéger un oeuvre ?
    Le dépôt légal
    Le dépôt à la SGDL
    Le dépôt à la SACD
    Le dépôt par voie postale
    Le dépôt par empreinte numérique
    Le dépôt chez un officier ministériel
    Le dépôt chez un Huissier de Justice


     Pourquoi protéger un oeuvre ? 

    Avant de présenter votre manuscrit sur Alexandrie Online, nous vous conseillons de le protéger et ceci pour plusieurs raisons: en effet, bien que le plagiat soit quelque chose de très rare, l'édition en ligne est un phénomène très récent et l'outil informatique est le moyen idéal pour diffuser largement un document. La protection d'une oeuvre est un acte simple et abordable. Il serait dommage de ne pas bénéficier de ce service sans lequel vous ne seriez pas serein. Nous vous conseillons donc de publier votre oeuvre (ici ou ailleurs) en respectant la plus grande prudence.


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     Le dépôt légal 

    Vous tirez votre manuscrit à un nombre d'exemplaires suffisant (cinq) pour effectuer le dépôt légal à la Bibliothèque Nationale (BNF) et au ministère de l'Intérieur. Vous devenez ainsi le premier éditeur de l'œuvre.


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     Le dépôt à la SGDL 

    Le dépôt à la Société de Gens de Lettres (SGDL), 38 rue du faubourg Saint-Jacques, 76014 Paris. Votre texte doit être enfermé dans une enveloppe que vous cachetez à la cire après avoir signé aux trois angles du rabat de fermeture. Au recto doivent figurer vos nom, prénom et adresse, le titre de votre oeuvre, et la première et la dernière phrase du texte. Le prix du dépôt, qui dure quatre ans et pouvant être renouvelé, est de 45 euros. La SGDL propose aussi CLÉO, le service en ligne d'empreinte numérique de fichiers, sans transfert de données, en toute sécurité.


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     Le dépôt à la SACD 

    Le dépôt à la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), 11 bis rue Ballu, 75442 Paris Cedex, concerne quant à elle et en ce qui nous concerne, le dépôt de scénarios ou de pièce de théâtre. Le principe de ce dépôt est strictement identique à celui de la SGDL.


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     Le dépôt par voie postale 

    Dans une enveloppe cachetée à la cire, l'auteur glisse son manuscrit et se l'expédie à lui-même. Le cachet de la poste peut constituer une preuve, mais bon...


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     Le dépôt par empreinte numérique 

    Tout comme la SGDL, InterDeposit a élaboré un système international d'identification des œuvres appelé IDDN (InterDeposit Digital Number), lequel propose aux titulaires de droits de protéger et de revendiquer des droits sur tout type de créations numériques quel qu'en soit le format. Cette procédure d'identification numérique vous coûtera environ 10 euros par document déposé.


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     Le dépôt chez un officier ministériel 

    C'est juridiquement la seule preuve irréfutable! mais il vous en coûtera de 100 à 150 euros si vous effectuez cette démarche vous-même.


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     Le dépôt chez un Huissier de Justice 

    Fort de son expérience dans le domaine de la publication en ligne, et en partenariat avec CopyrightFrance, Alexandrie Online vous propose un compromis unique entre le dépôt par empreinte numérique et le dépôt chez un officier ministériel.

    Vous pouvez désormais déposer et horodater en quelques instants vos créations avant de les diffuser sur le Web et protéger ainsi vos droits d'auteur par voie d'huissier.

    L'huissier de Justice dépositaire des fichiers enregistrés est un Officier Ministériel qui agit sous le contrôle du Procureur de la République et dont la compétence s'étend sur l'ensemble du territoire national, son statut est fixé par la loi Française.

    Rendez-vous sur notre espace sécurisé Alexandrie Copyrights où vous pourrez déposer tout type de documents pour un prix défiant toute concurence!


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